Calendrier des CSEC

Séance du 14 Avril 2016

ODJ

1. Fonctionnement du CCE
   a- approbation des PV des 28/01 et 25/02/2016
   b- budget prévisionnel 2016 (pour avis)
   c- projet de Règlement Intérieur du CCE (pour avis)
   d- mission sociale : désignation de l ‘expert (pour avis)
   e-loi 2015-994 du 17 août 2015 : processus d’information/consultation du CCE pour l’année 2016 (pour avis)
2. Projet d’évolution de l’organisation des activités de GRDF (pour information)
3. Projet de CPP prévention du risque électrique et projet de mémento des précautions d’ordre général du risque électrique (pour information)