Calendrier des CSEC

Séance du 19 Mai 2011

ODJ

1. Projet de note M-RES-11/9 – M-AL-11/02 mise à disposition du gaz et interruption de livraison dans les bâtiments d’habitation (pour avis)
2. Projet de spécialisation de la fonction territoriale de GRDF (pour avis) dossier reporté au CCE du 9 juin 20112 – Projet de spécialisation de la fonction territoriale de GRDF (pour avis) dossier reporté au CCE du 9 juin 20112 – Projet de spécialisation de la fonction territoriale de GRDF (pour avis) dossier reporté au CCE du 9 juin 20112 – Projet de spécialisation de la fonction territoriale de GRDF (pour avis) è dossier reporté au CCE du 9 juin 2011
3. Point d’étape sur la spécialisation des activités de raccordement gaz de GRDF (pour avis)
4. Projet d’accord transfert CET (pour avis)
5. Projet d’accord GRDF sur la participation (pour avis)
6. Déclaration annuelle d’emploi des travailleurs handicapés (pour information)
7. Information sur la transformation du Service Opérationnel National CAD (pour information)