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Compte rendu commission P2S 08/12/2016

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publié le : 25/10/2018

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Commission « Prévention Santé Sécurité »

Réunion du 08/12/2016 – Compte Rendu

Ordre du jour  initialement prévu

  1. Actualisation des coordonnées des Présidents de CE et de CHSCT ( y compris UCF, USR et UON)
  2. Listes des alertes CHSCT et dépôts de DGI sur les années 2015 et 2016
  3. Liste des Situations Dangereuses non résolues à ce jour et datant de plus de 2 ans
  4. Procédure de consultation des CHSCT lors de la publication de nouveaux textes et consignes ( réactualisation de procédures, modes opératoires, etc.)
  5. Canevas homogénéisés pour les Rapports Annuels d’ Activité des Médecins du Travail
  6. Démarches engagées vis-à-vis des Médecins à propos des Fiches et Attestations d’exposition
  7. Liste des experts dans les Régions
  8. Dimensionnement des locaux : nouveaux référentiels USR
  9. Photos des équipements de nouveaux véhicules « Interventions de Sécurité »
  10. Note GRDF concernant le renouvellement périodique des véhicules
  11. Cahiers des Charges signés avec l’ANACT relativement aux projets GAZPAR et EOAI